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MESNARD DOMINIQUE

Active
Siren414 858 506Entrepreneur individuel86120 ST LEGER DE MONTBRILLAISCréée le 05 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 414 858 506, MESNARD DOMINIQUE est un entrepreneur individuel créé le 5 avril 1997. Elle est domiciliée Montbrillais, 86120 St Leger de Montbrillais. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MESNARD DOMINIQUE

Dénomination
MESNARD DOMINIQUE
SIREN
414 858 506
SIRET (siège)
414 858 506 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55414858506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 858 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 1997
Siège social
MONTBRILLAIS, 86120, ST LEGER DE MONTBRILLAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MESNARD DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MESNARD DOMINIQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESNARD DOMINIQUE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESNARD DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 86120 ST LEGER DE MONTBRILLAISSiègeActif

    414 858 506 00010 · ouvert le 05 avril 1997 · NAF 6820B

  • 86120 SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAISFermé

    414 858 506 00028 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MESNARD DOMINIQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MESNARD DOMINIQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESNARD DOMINIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESNARD DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESNARD DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MESNARD DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESNARD DOMINIQUE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-03-01

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1997

Questions fréquentes sur MESNARD DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de MESNARD DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de MESNARD DOMINIQUE est 414 858 506. Le SIRET de son siège social est 414 858 506 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55414858506.

Où se situe le siège social de MESNARD DOMINIQUE ?

Le siège social de MESNARD DOMINIQUE est situé Montbrillais, 86120 St Leger de Montbrillais.

MESNARD DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MESNARD DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MESNARD DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESNARD DOMINIQUE.

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