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MESNIL BARBUSSE

Active
Siren879 696 524Société civile69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORCréée le 10 décembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MESNIL BARBUSSE est une société civile immatriculée le 10 décembre 2019 sous le numéro SIREN 879 696 524. Son siège social est situé 2 Che du Coulouvrier, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. La direction est assurée par CAPELLI en qualité de autre.

Fiche d'identité de MESNIL BARBUSSE

Dénomination
MESNIL BARBUSSE
SIREN
879 696 524
SIRET (siège)
879 696 524 00013
N° TVA intracommunautaire
FR11879696524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 696 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
10 décembre 2019
Siège social
2 CHE DU COULOUVRIER, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MESNIL BARBUSSE

L'obtention de toutes ouvertures de crédits, prêts et constitution de garanties y relatives. Accessoirement la location des constructions édifiées L'acquisition sur la commune de LE BLANC MESNIL (93) de parcelles de terrain sises 95 avenue Henri barbusse. La construction sur ces terrains de logements destinés à l'habitation. La vente, en totalité ou par lots, des constructions édifiées, soit en l'état futur d'achèvement ou à terme, soit après achèvement.

Finances de MESNIL BARBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESNIL BARBUSSE

C

CAPELLI

Autre

Depuis la création (10 décembre 2019) · 6 ans

C

CAPELLI PROMOTION

Autre

Depuis la création (10 décembre 2019) · 6 ans

Établissements de MESNIL BARBUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    879 696 524 00013 · ouvert le 25 septembre 2019 · NAF 4110D

Documents juridiques de MESNIL BARBUSSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2019

  • Acte

Comptes annuels de MESNIL BARBUSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESNIL BARBUSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESNIL BARBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESNIL BARBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MESNIL BARBUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MESNIL BARBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESNIL BARBUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-09-25

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2019

Questions fréquentes sur MESNIL BARBUSSE

Quel est le numéro SIREN de MESNIL BARBUSSE ?

Le numéro SIREN de MESNIL BARBUSSE est 879 696 524. Le SIRET de son siège social est 879 696 524 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11879696524.

Qui dirige MESNIL BARBUSSE ?

MESNIL BARBUSSE est dirigée par CAPELLI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MESNIL BARBUSSE ?

Le siège social de MESNIL BARBUSSE est situé 2 Che du Coulouvrier, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.

MESNIL BARBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, MESNIL BARBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MESNIL BARBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESNIL BARBUSSE.

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