MESNIL SEBASTIEN
Active5630Z · Débits de boissons
MESNIL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 911 112. Elle est domiciliée 9 rue de la Gare, 14130 Pont l'Eveque. MESNIL SEBASTIEN relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de MESNIL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MESNIL SEBASTIEN
- SIREN
- 821 911 112
- SIRET (siège)
- 821 911 112 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41821911112Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 911 112
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 13 juillet 2016
- Siège social
- 9 RUE DE LA GARE, 14130, PONT L'EVEQUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MESNIL SEBASTIEN
Café restaurant
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Établissements de MESNIL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14130 PONT L'EVEQUESiègeActif
821 911 112 00018 · ouvert le 13 juillet 2016 · NAF 5630Z
Conformité de MESNIL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESNIL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MESNIL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MESNIL SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Début d'activité : 2016-07-13
- création
Date d'effet : 13 juillet 2016
Questions fréquentes sur MESNIL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MESNIL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MESNIL SEBASTIEN est 821 911 112. Le SIRET de son siège social est 821 911 112 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41821911112.
Où se situe le siège social de MESNIL SEBASTIEN ?
Le siège social de MESNIL SEBASTIEN est situé 9 rue de la Gare, 14130 Pont l'Eveque.
MESNIL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MESNIL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MESNIL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESNIL SEBASTIEN.
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