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MESPOULET DAVID

Active
Siren498 779 107Entrepreneur individuel82710 BRESSOLSCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MESPOULET DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2007 sous le numéro SIREN 498 779 107. Elle est domiciliée 23 Lot Laplane, 82710 Bressols. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de MESPOULET DAVID

Dénomination
MESPOULET DAVID
SIREN
498 779 107
SIRET (siège)
498 779 107 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07498779107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 779 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
23 LOT LAPLANE, 82710, BRESSOLS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MESPOULET DAVID

Autre création artistique

Finances de MESPOULET DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESPOULET DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESPOULET DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 82710 BRESSOLSSiègeActif

    498 779 107 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

  • 82000 MONTAUBANFermé

    498 779 107 00024 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9003B

Documents juridiques de MESPOULET DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MESPOULET DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESPOULET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESPOULET DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESPOULET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MESPOULET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESPOULET DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MESPOULET DAVID

Quel est le numéro SIREN de MESPOULET DAVID ?

Le numéro SIREN de MESPOULET DAVID est 498 779 107. Le SIRET de son siège social est 498 779 107 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07498779107.

Où se situe le siège social de MESPOULET DAVID ?

Le siège social de MESPOULET DAVID est situé 23 Lot Laplane, 82710 Bressols.

MESPOULET DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MESPOULET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MESPOULET DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESPOULET DAVID.

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