MESTAIS BERNARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 427 928 916, MESTAIS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé 18 rue de Gregousser, 86380 Chabournay. MESTAIS BERNARD relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de MESTAIS BERNARD
INSEE- Dénomination
- MESTAIS BERNARD
- SIREN
- 427 928 916
- SIRET (siège)
- 427 928 916 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05427928916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 928 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1984
- Siège social
- 18 RUE DE GREGOUSSER, 86380, CHABOURNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MESTAIS BERNARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MESTAIS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86380 CHABOURNAYSiègeActif
427 928 916 00019 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de MESTAIS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESTAIS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MESTAIS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MESTAIS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1984
Questions fréquentes sur MESTAIS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MESTAIS BERNARD ?
Le numéro SIREN de MESTAIS BERNARD est 427 928 916. Le SIRET de son siège social est 427 928 916 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05427928916.
Où se situe le siège social de MESTAIS BERNARD ?
Le siège social de MESTAIS BERNARD est situé 18 rue de Gregousser, 86380 Chabournay.
MESTAIS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MESTAIS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MESTAIS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MESTAIS BERNARD.
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