MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

Active

Siren394 013 015SARL13110 PORT-DE-BOUCCréée le 19 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 013 015, MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES est une SARL créée le 19 janvier 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 av Maurice Thorez l Arpege, 13110 Port-de-Bouc. L'entreprise déclare le code NAF 332B comme activité principale.

Fiche d'identité de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INSEE

Dénomination: MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES
SIREN: 394 013 015
SIRET (siège): 394 013 015 00018
N° TVA intracommunautaire: FR64394013015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 394 013 015
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 332B
Date de création: 19 janvier 1994
Siège social: 44 AV MAURICE THOREZ L ARPEGE, 13110, PORT-DE-BOUC
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

13110 PORT-DE-BOUCSiègeFermé
394 013 015 00018 · ouvert le 19 janvier 1994 · NAF 332B

Documents juridiques de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 1994

Acte

Comptes annuels de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 19 janvier 1994

Questions fréquentes sur MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES

Quel est le numéro SIREN de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES ?

Le numéro SIREN de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES est 394 013 015. Le SIRET de son siège social est 394 013 015 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64394013015.

Où se situe le siège social de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES ?

Le siège social de MESURES INSTRUMENTS SYSTEMES est situé 44 av Maurice Thorez l Arpege, 13110 Port-de-Bouc.