METAL DESIGN
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 332 172 451, METAL DESIGN est une SARL créée le 1er mars 1985. Son siège social est situé rue des Bruyeres Z.a. de Mariage, 69330 Pusignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 361J.
Fiche d'identité de METAL DESIGN
INSEE- Dénomination
- METAL DESIGN
- SIREN
- 332 172 451
- SIRET (siège)
- 332 172 451 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR87332172451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 172 451
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 361J
- Date de création
- 01 mars 1985
- Siège social
- RUE DES BRUYERES Z.A. DE MARIAGE, 69330, PUSIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de METAL DESIGN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69330 PUSIGNANSiègeFermé
332 172 451 00020 · ouvert le 01 novembre 1987 · NAF 361J
Documents juridiques de METAL DESIGN
INPIConformité de METAL DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour METAL DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent METAL DESIGN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00455
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 28 mai 2026 · N° 19/03447
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 24 février 2026 · N° 25/08308
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 07 juillet 2025 · N° 23/03066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/03061
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/02205
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de METAL DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de METAL DESIGN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1985
Questions fréquentes sur METAL DESIGN
Quel est le numéro SIREN de METAL DESIGN ?
Le numéro SIREN de METAL DESIGN est 332 172 451. Le SIRET de son siège social est 332 172 451 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87332172451.
Où se situe le siège social de METAL DESIGN ?
Le siège social de METAL DESIGN est situé rue des Bruyeres Z.a. de Mariage, 69330 Pusignan.
METAL DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, METAL DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
METAL DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METAL DESIGN.
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