METAL DESIGN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
METAL DESIGN est une SAS immatriculée le 19 décembre 2022 sous le numéro SIREN 922 311 568. Son siège social est situé 140 ALL 140 Allée Fantin-Latour, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. Elle est dirigée par VINCENT MARINELLI, président de sas.
Fiche d'identité de METAL DESIGN
INSEE- Dénomination
- METAL DESIGN
- SIREN
- 922 311 568
- SIRET (siège)
- 922 311 568 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR16922311568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 922 311 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 19 décembre 2022
- Siège social
- 140 ALL 140 Allée Fantin-Latour, 38330, Montbonnot-Saint-Martin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de METAL DESIGN
Toutes opérations de conception, fabrication, fourniture, installation, entretien, maintenance, réparation et dépannage de tous dispositifs de serrurerie métallerie et de tous éléments et équipements de fermetures extérieurs et intérieurs de tous immeubles.
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Finances de METAL DESIGN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de METAL DESIGN
INSEEÉtablissements de METAL DESIGN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38330 Montbonnot-Saint-MartinSiègeActif
922 311 568 00013 · ouvert le 12 décembre 2022 · NAF 4332B
Documents juridiques de METAL DESIGN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de METAL DESIGN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METAL DESIGN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de METAL DESIGN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour METAL DESIGN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent METAL DESIGN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 C
Décision du 20 juillet 2026 · N° 25/00455
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 28 mai 2026 · N° 19/03447
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 08 avril 2026 · N° 25/00263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 24 février 2026 · N° 25/08308
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 07 juillet 2025 · N° 23/03066
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/03061
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 05 septembre 2024 · N° 24/02205
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de METAL DESIGN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de METAL DESIGN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 décembre 2022
Questions fréquentes sur METAL DESIGN
Quel est le numéro SIREN de METAL DESIGN ?
Le numéro SIREN de METAL DESIGN est 922 311 568. Le SIRET de son siège social est 922 311 568 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16922311568.
Qui dirige METAL DESIGN ?
METAL DESIGN est dirigée par VINCENT MARINELLI, président de sas.
Où se situe le siège social de METAL DESIGN ?
Le siège social de METAL DESIGN est situé 140 ALL 140 Allée Fantin-Latour, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.
METAL DESIGN est-elle toujours en activité ?
Oui, METAL DESIGN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
METAL DESIGN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METAL DESIGN.
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