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METAYER DANIEL

Active
Siren403 822 331Entrepreneur individuel86110 SAINT-MARTIN-LA-PALLUCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

METAYER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 403 822 331. Elle est domiciliée Pusale, 86110 Saint-Martin-la-Pallu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de METAYER DANIEL

Dénomination
METAYER DANIEL
SIREN
403 822 331
SIRET (siège)
403 822 331 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55403822331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 822 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
PUSALE, 86110, SAINT-MARTIN-LA-PALLU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de METAYER DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de METAYER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de METAYER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de METAYER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86110 SAINT-MARTIN-LA-PALLUSiègeActif

    403 822 331 00019 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de METAYER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de METAYER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METAYER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de METAYER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour METAYER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de METAYER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de METAYER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur METAYER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de METAYER DANIEL ?

Le numéro SIREN de METAYER DANIEL est 403 822 331. Le SIRET de son siège social est 403 822 331 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55403822331.

Où se situe le siège social de METAYER DANIEL ?

Le siège social de METAYER DANIEL est situé Pusale, 86110 Saint-Martin-la-Pallu.

METAYER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, METAYER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

METAYER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METAYER DANIEL.

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