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METTAL PROCESS

Active
Siren790 397 228SARL31100 TOULOUSECréée le 07 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 397 228, METTAL PROCESS est une SARL créée le 7 janvier 2013. Elle est domiciliée 3 rue Paul Rocache, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 4519Z comme activité principale.

Fiche d'identité de METTAL PROCESS

Dénomination
METTAL PROCESS
SIREN
790 397 228
SIRET (siège)
790 397 228 00012
N° TVA intracommunautaire
FR21790397228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 397 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4519Z
Date de création
07 janvier 2013
Siège social
3 RUE PAUL ROCACHE, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de METTAL PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de METTAL PROCESS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de METTAL PROCESS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeFermé

    790 397 228 00012 · ouvert le 07 janvier 2013 · NAF 4519Z

Documents juridiques de METTAL PROCESS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2013

  • Acte

Comptes annuels de METTAL PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour METTAL PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de METTAL PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour METTAL PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant METTAL PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de METTAL PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de METTAL PROCESS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2013

Questions fréquentes sur METTAL PROCESS

Quel est le numéro SIREN de METTAL PROCESS ?

Le numéro SIREN de METTAL PROCESS est 790 397 228. Le SIRET de son siège social est 790 397 228 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21790397228.

Où se situe le siège social de METTAL PROCESS ?

Le siège social de METTAL PROCESS est situé 3 rue Paul Rocache, 31100 Toulouse.

METTAL PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, METTAL PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

METTAL PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour METTAL PROCESS.

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