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MEUGNOT PASCAL

Active
Siren404 217 424Entrepreneur individuel21140 MILLERYCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MEUGNOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 404 217 424. Elle est domiciliée Maison Rouge, 21140 Millery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de MEUGNOT PASCAL

Dénomination
MEUGNOT PASCAL
SIREN
404 217 424
SIRET (siège)
404 217 424 00013
N° TVA intracommunautaire
FR91404217424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 217 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
MAISON ROUGE, 21140, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MEUGNOT PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MEUGNOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MEUGNOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MEUGNOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21140 MILLERYSiègeActif

    404 217 424 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0143Z

Documents juridiques de MEUGNOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MEUGNOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MEUGNOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MEUGNOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MEUGNOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MEUGNOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MEUGNOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MEUGNOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MEUGNOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MEUGNOT PASCAL est 404 217 424. Le SIRET de son siège social est 404 217 424 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91404217424.

Où se situe le siège social de MEUGNOT PASCAL ?

Le siège social de MEUGNOT PASCAL est situé Maison Rouge, 21140 Millery.

MEUGNOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MEUGNOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MEUGNOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MEUGNOT PASCAL.

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