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MICEL CONFECTION

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Siren440 365 534SAS42400 SAINT-CHAMONDCréée le 14 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 365 534, MICEL CONFECTION est une SAS créée le 14 décembre 2001. Son siège social est situé Gentialon Stelytec, 42400 Saint-Chamond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514S.

Fiche d'identité de MICEL CONFECTION

Dénomination
MICEL CONFECTION
SIREN
440 365 534
SIRET (siège)
440 365 534 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70440365534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 365 534
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
514S
Date de création
14 décembre 2001
Siège social
GENTIALON STELYTEC, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
2
Statut
Active

Finances de MICEL CONFECTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICEL CONFECTION

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICEL CONFECTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeFermé

    440 365 534 00013 · ouvert le 14 décembre 2001 · NAF 514S

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESFermé

    440 365 534 00021 · ouvert le 28 juin 2002 · NAF 514S

Documents juridiques de MICEL CONFECTION

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 août 2006

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 13 août 2002

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de MICEL CONFECTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICEL CONFECTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICEL CONFECTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICEL CONFECTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICEL CONFECTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICEL CONFECTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICEL CONFECTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2001

Questions fréquentes sur MICEL CONFECTION

Quel est le numéro SIREN de MICEL CONFECTION ?

Le numéro SIREN de MICEL CONFECTION est 440 365 534. Le SIRET de son siège social est 440 365 534 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70440365534.

Où se situe le siège social de MICEL CONFECTION ?

Le siège social de MICEL CONFECTION est situé Gentialon Stelytec, 42400 Saint-Chamond.

MICEL CONFECTION est-elle toujours en activité ?

Oui, MICEL CONFECTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICEL CONFECTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICEL CONFECTION.

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