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MICHAEL

Active
Siren391 841 277Société civile60300 SENLISCréée le 21 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

MICHAEL est une société civile immatriculée le 21 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 841 277. Son siège social est situé 7 Imp Andre Maginot, 60300 Senlis. Son activité principale relève du code NAF 6832A. ELISABETH FRAISSENON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MICHAEL

Dénomination
MICHAEL
SIREN
391 841 277
SIRET (siège)
391 841 277 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49391841277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 841 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
21 juillet 1993
Siège social
7 IMP ANDRE MAGINOT, 60300, SENLIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAEL

sans activité

Finances de MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAEL

EF

ELISABETH FRAISSENON

Gérant

Depuis la création (21 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60300 SENLISSiègeActif

    391 841 277 00018 · ouvert le 19 juillet 1993 · NAF 6832A

Documents juridiques de MICHAEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICHAEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1993

Questions fréquentes sur MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de MICHAEL ?

Le numéro SIREN de MICHAEL est 391 841 277. Le SIRET de son siège social est 391 841 277 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49391841277.

Qui dirige MICHAEL ?

MICHAEL est dirigée par ELISABETH FRAISSENON, gérant.

Où se situe le siège social de MICHAEL ?

Le siège social de MICHAEL est situé 7 Imp Andre Maginot, 60300 Senlis.

MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAEL.

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