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MICHAUD PASCAL

Active
Siren326 998 242Entrepreneur individuel42190 CHARLIEUCréée le 01 avril 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 326 998 242, MICHAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1983. Son siège social est situé Le Stade, 42190 Charlieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MICHAUD PASCAL

Dénomination
MICHAUD PASCAL
SIREN
326 998 242
SIRET (siège)
326 998 242 00019
N° TVA intracommunautaire
FR79326998242Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 998 242
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 avril 1983
Siège social
LE STADE, 42190, CHARLIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHAUD PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MICHAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHAUD PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42190 CHARLIEUSiègeActif

    326 998 242 00019 · ouvert le 01 avril 1983 · NAF 6820B

  • 05170 ORCIERESFermé

    326 998 242 00027 · ouvert le 30 septembre 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1983

Questions fréquentes sur MICHAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHAUD PASCAL est 326 998 242. Le SIRET de son siège social est 326 998 242 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79326998242.

Où se situe le siège social de MICHAUD PASCAL ?

Le siège social de MICHAUD PASCAL est situé Le Stade, 42190 Charlieu.

MICHAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUD PASCAL.

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