MICHAUD PASCALE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 850 384 041, MICHAUD PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2019. Le siège social de l'entreprise se trouve 330 Imp du Petit Mont, 01400 Sulignat. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MICHAUD PASCALE
INSEE- Dénomination
- MICHAUD PASCALE
- SIREN
- 850 384 041
- SIRET (siège)
- 850 384 041 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46850384041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 384 041
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2019
- Siège social
- 330 IMP DU PETIT MONT, 01400, SULIGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHAUD PASCALE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de MICHAUD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01400 SULIGNATSiègeActif
850 384 041 00016 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 0149Z
Conformité de MICHAUD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHAUD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHAUD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2019
Questions fréquentes sur MICHAUD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MICHAUD PASCALE ?
Le numéro SIREN de MICHAUD PASCALE est 850 384 041. Le SIRET de son siège social est 850 384 041 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46850384041.
Où se situe le siège social de MICHAUD PASCALE ?
Le siège social de MICHAUD PASCALE est situé 330 Imp du Petit Mont, 01400 Sulignat.
MICHAUD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHAUD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHAUD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUD PASCALE.
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