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MICHAUD PAUL

Active
Siren401 064 217Entrepreneur individuel39460 FONCINE-LE-HAUTCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 064 217, MICHAUD PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Pontarlier, 39460 Foncine-le-Haut. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHAUD PAUL

Dénomination
MICHAUD PAUL
SIREN
401 064 217
SIRET (siège)
401 064 217 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07401064217Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 064 217
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
RTE DE PONTARLIER, 39460, FONCINE-LE-HAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAUD PAUL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MICHAUD PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAUD PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHAUD PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39460 FONCINE-LE-HAUTSiègeActif

    401 064 217 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MICHAUD PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAUD PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAUD PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAUD PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUD PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUD PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAUD PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MICHAUD PAUL

Quel est le numéro SIREN de MICHAUD PAUL ?

Le numéro SIREN de MICHAUD PAUL est 401 064 217. Le SIRET de son siège social est 401 064 217 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07401064217.

Où se situe le siège social de MICHAUD PAUL ?

Le siège social de MICHAUD PAUL est situé Rte de Pontarlier, 39460 Foncine-le-Haut.

MICHAUD PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUD PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUD PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUD PAUL.

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