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MICHAULT PASCAL

Active
Siren849 816 863Entrepreneur individuel11220 CAUNETTES-EN-VALCréée le 01 mars 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHAULT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2019, identifié par le SIREN 849 816 863. Elle est domiciliée Maison de la Fontaine le Village, 11220 Caunettes-en-Val. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MICHAULT PASCAL

Dénomination
MICHAULT PASCAL
SIREN
849 816 863
SIRET (siège)
849 816 863 00013
N° TVA intracommunautaire
FR86849816863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 816 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mars 2019
Siège social
MAISON DE LA FONTAINE LE VILLAGE, 11220, CAUNETTES-EN-VAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAULT PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MICHAULT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAULT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHAULT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11220 CAUNETTES-EN-VALSiègeActif

    849 816 863 00013 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 9003A

Documents juridiques de MICHAULT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAULT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAULT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAULT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAULT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAULT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAULT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2019

Questions fréquentes sur MICHAULT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHAULT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHAULT PASCAL est 849 816 863. Le SIRET de son siège social est 849 816 863 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86849816863.

Où se situe le siège social de MICHAULT PASCAL ?

Le siège social de MICHAULT PASCAL est situé Maison de la Fontaine le Village, 11220 Caunettes-en-Val.

MICHAULT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAULT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAULT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAULT PASCAL.

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