CheckersProcédures

MICHAUT DANIEL

Active
Siren408 803 252Entrepreneur individuel10390 CLEREYCréée le 31 décembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 803 252, MICHAUT DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Son siège social est situé 14 rue du Lac, 10390 Clerey. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHAUT DANIEL

Dénomination
MICHAUT DANIEL
SIREN
408 803 252
SIRET (siège)
408 803 252 00019
N° TVA intracommunautaire
FR65408803252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 803 252
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
14 RUE DU LAC, 10390, CLEREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAUT DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MICHAUT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAUT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHAUT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10390 CLEREYSiègeActif

    408 803 252 00019 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MICHAUT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAUT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAUT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAUT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAUT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur MICHAUT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHAUT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHAUT DANIEL est 408 803 252. Le SIRET de son siège social est 408 803 252 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65408803252.

Où se situe le siège social de MICHAUT DANIEL ?

Le siège social de MICHAUT DANIEL est situé 14 rue du Lac, 10390 Clerey.

MICHAUT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUT DANIEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Entreprises à Clerey

Toutes les entreprises à Clerey