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MICHAUT PASCAL

Active
Siren390 190 551Entrepreneur individuel89800 FLEYSCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHAUT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 390 190 551. Elle est domiciliée rue de la Fontaine, 89800 Fleys. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MICHAUT PASCAL

Dénomination
MICHAUT PASCAL
SIREN
390 190 551
SIRET (siège)
390 190 551 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12390190551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 190 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
RUE DE LA FONTAINE, 89800, FLEYS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAUT PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MICHAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHAUT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89800 FLEYSSiègeActif

    390 190 551 00015 · ouvert le 16 novembre 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MICHAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur MICHAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHAUT PASCAL est 390 190 551. Le SIRET de son siège social est 390 190 551 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390190551.

Où se situe le siège social de MICHAUT PASCAL ?

Le siège social de MICHAUT PASCAL est situé rue de la Fontaine, 89800 Fleys.

MICHAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUT PASCAL.

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