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MICHAUT PASCAL

Active
Siren400 683 504Entrepreneur individuel92230 GENNEVILLIERSCréée le 30 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHAUT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 septembre 1994, identifié par le SIREN 400 683 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 bd Jean - Jacques Rousseau, 92230 Gennevilliers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de MICHAUT PASCAL

Dénomination
MICHAUT PASCAL
SIREN
400 683 504
SIRET (siège)
400 683 504 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43400683504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 683 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
30 septembre 1994
Siège social
50 BD JEAN - JACQUES ROUSSEAU, 92230, GENNEVILLIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHAUT PASCAL

Transports de voyageurs par taxis

Finances de MICHAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHAUT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92230 GENNEVILLIERSSiègeActif

    400 683 504 00015 · ouvert le 30 septembre 1994 · NAF 4932Z

Documents juridiques de MICHAUT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1994

Questions fréquentes sur MICHAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MICHAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de MICHAUT PASCAL est 400 683 504. Le SIRET de son siège social est 400 683 504 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43400683504.

Où se situe le siège social de MICHAUT PASCAL ?

Le siège social de MICHAUT PASCAL est situé 50 bd Jean - Jacques Rousseau, 92230 Gennevilliers.

MICHAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHAUT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHAUT PASCAL.

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