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MICHEL

Active
Siren922 979 448SCI31000 TOULOUSECréée le 15 février 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MICHEL est une SCI immatriculée le 15 février 2023 sous le numéro SIREN 922 979 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Saint Jacques, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par Frédéric SANGUIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MICHEL

Dénomination
MICHEL
SIREN
922 979 448
SIRET (siège)
922 979 448 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24922979448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 979 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 002 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 février 2023
Siège social
1 RUE SAINT JACQUES, 31000, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL

Acquisition de tous immeubles bâtis ou non à usage professionnel, commercial, industriel, artisanal ou d'habitation, par voie de construction, d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement, au moyen de fonds propres, d'emprunts ou de crédits-baux ; Détention, mise en valeur, administration, gestion et exploitation par bail, crédit-bail, location ou autrement desdits immeubles ; Mise à disposition gratuite de tout ou partie desdits immeubles au profit d'un ou plusieurs associés.

Finances de MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL

FS

Frédéric SANGUIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2023) · 3 ans

NB

Nelly BONZOMS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 février 2023) · 3 ans

Établissements de MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31000 TOULOUSESiègeActif

    922 979 448 00011 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 février 2023

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL est 922 979 448. Le SIRET de son siège social est 922 979 448 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24922979448.

Qui dirige MICHEL ?

MICHEL est dirigée par Frédéric SANGUIGNOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MICHEL ?

Le siège social de MICHEL est situé 1 rue Saint Jacques, 31000 Toulouse.

MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL.

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