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MICHEL AGNES

Active
Siren395 327 976Entrepreneur individuel84860 CaderousseCréée le 19 avril 2024

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

MICHEL AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 avril 2024, identifié par le SIREN 395 327 976. Elle est domiciliée 36 RUE du Docteur Guerin, 84860 Caderousse. Son activité principale est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de MICHEL AGNES

Dénomination
MICHEL AGNES
SIREN
395 327 976
SIRET (siège)
395 327 976 00043
N° TVA intracommunautaire
FR54395327976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 327 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
19 avril 2024
Siège social
36 RUE du Docteur Guerin, 84860, Caderousse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MICHEL AGNES

FABRICATION ASSOCIEE A LA VENTE DE PRODUITS DIVERS EN TERRE CUITE, CERAMIQUE ET SCULTURE SUR FER

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Établissements de MICHEL AGNES

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84860 CaderousseSiègeActif

    395 327 976 00043 · ouvert le 01 mai 2024 · NAF 2341Z

  • 84860 CaderousseSiègeActif

    395 327 976 00050 · ouvert le 28 février 2026 · NAF 2341Z

Documents juridiques de MICHEL AGNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 09 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MICHEL AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL AGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 19 avril 2024

Questions fréquentes sur MICHEL AGNES

Quel est le numéro SIREN de MICHEL AGNES ?

Le numéro SIREN de MICHEL AGNES est 395 327 976. Le SIRET de son siège social est 395 327 976 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54395327976.

Où se situe le siège social de MICHEL AGNES ?

Le siège social de MICHEL AGNES est situé 36 RUE du Docteur Guerin, 84860 Caderousse.

MICHEL AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL AGNES.

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