MICHEL ALAIN
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Effectif
- 1tranche Sirene
MICHEL ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 410 124. Le siège social de l'entreprise se trouve 71 B bd des Anglais, 73100 Aix-les-Bains. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z) et emploie 1 salarié.
Fiche d'identité de MICHEL ALAIN
INSEE- Dénomination
- MICHEL ALAIN
- SIREN
- 911 410 124
- SIRET (siège)
- 911 410 124 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR10911410124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 410 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 10 mars 2022
- Effectif
- 1
- Siège social
- 71 B BD DES ANGLAIS, 73100, Aix-les-Bains
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL ALAIN
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de MICHEL ALAIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 Aix-les-BainsSiègeActif
911 410 124 00026 · ouvert le 01 août 2026 · NAF 7022Z
- 77870 Vulaines-sur-SeineFermé
911 410 124 00018 · ouvert le 10 mars 2022 · NAF 7022Z
Conformité de MICHEL ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICHEL ALAIN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mars 2023 · N° 21-20.166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-10.013
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-10.012
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-10.011
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juin 2004 · N° 00-10.873
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 mars 2001 · N° 98-19.748
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1999 · N° 99-60.151
- Lire la décision sur courdecassation.frdecheance
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 janvier 1992 · N° 90-18.653
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 1991 · N° 90-13.084
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 juin 1991 · N° 89-21.915
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHEL ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2022
Questions fréquentes sur MICHEL ALAIN
Quel est le numéro SIREN de MICHEL ALAIN ?
Le numéro SIREN de MICHEL ALAIN est 911 410 124. Le SIRET de son siège social est 911 410 124 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10911410124.
Où se situe le siège social de MICHEL ALAIN ?
Le siège social de MICHEL ALAIN est situé 71 B bd des Anglais, 73100 Aix-les-Bains.
MICHEL ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL ALAIN.
Combien de salariés compte MICHEL ALAIN ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MICHEL ALAIN emploie 1 salarié.
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