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MICHEL BAILLY

Active
Siren830 838 603SARL14190 SAINT-SYLVAINCréée le 12 juillet 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 830 838 603, MICHEL BAILLY est une SARL créée le 12 juillet 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue du 18 Juillet 1944, 14190 Saint-Sylvain. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. DAMARICE BAILLY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MICHEL BAILLY

Dénomination
MICHEL BAILLY
SIREN
830 838 603
SIRET (siège)
830 838 603 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38830838603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 838 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
12 juillet 2017
Siège social
14 RUE DU 18 JUILLET 1944, 14190, SAINT-SYLVAIN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de MICHEL BAILLY

Boulangerie, pâtisserie.

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Finances de MICHEL BAILLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BAILLY

DB

DAMARICE BAILLY

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2017) · 9 ans

JM

JACQUES MICHEL

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2017) · 9 ans

DB

DAMARICE BAILLY

Gérant

Depuis la création (12 juillet 2017) · 9 ans

Établissements de MICHEL BAILLY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14190 SAINT-SYLVAINSiègeActif

    830 838 603 00017 · ouvert le 16 octobre 2017 · NAF 1071C

Documents juridiques de MICHEL BAILLY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2017

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL BAILLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BAILLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BAILLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BAILLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL BAILLY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL BAILLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BAILLY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Début d'activité : 2017-10-16

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-07-12

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2017

Questions fréquentes sur MICHEL BAILLY

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BAILLY ?

Le numéro SIREN de MICHEL BAILLY est 830 838 603. Le SIRET de son siège social est 830 838 603 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38830838603.

Qui dirige MICHEL BAILLY ?

MICHEL BAILLY est dirigée par DAMARICE BAILLY, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MICHEL BAILLY ?

Le siège social de MICHEL BAILLY est situé 14 rue du 18 Juillet 1944, 14190 Saint-Sylvain.

MICHEL BAILLY est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BAILLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BAILLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BAILLY.

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