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MICHEL BENOIT

Active
Siren495 408 403Entrepreneur individuel25330 MALANSCréée le 16 avril 2007
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL BENOIT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 avril 2007, identifié par le SIREN 495 408 403. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Moulin, 25330 Malans. Son activité principale relève du code NAF 0240Z.

Fiche d'identité de MICHEL BENOIT

Dénomination
MICHEL BENOIT
SIREN
495 408 403
SIRET (siège)
495 408 403 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48495408403Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 408 403
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0240Z
Date de création
16 avril 2007
Siège social
13 RUE DU MOULIN, 25330, MALANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BENOIT

Services de soutien à l'exploitation forestière

Finances de MICHEL BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL BENOIT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25330 MALANSSiègeFermé

    495 408 403 00014 · ouvert le 16 avril 2007 · NAF 0240Z

Documents juridiques de MICHEL BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BENOIT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MICHEL BENOIT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 19 juillet 2010. Clôturée le 16 mai 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 mai 2011 · publié le 27 mai 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 19 juillet 2010 · publié le 08 avril 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2010 désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de MICHEL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BENOIT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 mai 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 19 juillet 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2010 désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2007

Questions fréquentes sur MICHEL BENOIT

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BENOIT ?

Le numéro SIREN de MICHEL BENOIT est 495 408 403. Le SIRET de son siège social est 495 408 403 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48495408403.

Où se situe le siège social de MICHEL BENOIT ?

Le siège social de MICHEL BENOIT est situé 13 rue du Moulin, 25330 Malans.

MICHEL BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MICHEL BENOIT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 mai 2011 pour insuffisance d'actif.

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