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MICHEL BERNARD

Active
Siren306 297 326Entrepreneur individuel83700 SAINT-RAPHAELCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 306 297 326, MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée 46 rue Leon Basso, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
306 297 326
SIRET (siège)
306 297 326 00028
N° TVA intracommunautaire
FR29306297326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 306 297 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
46 RUE LEON BASSO, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

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Établissements de MICHEL BERNARD

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé

    306 297 326 00028 · ouvert le 11 janvier 1999 · NAF 702C

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    306 297 326 00051 · ouvert le 11 janvier 1999 · NAF 702C

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    306 297 326 00069 · ouvert le 13 mai 2004 · NAF 702C

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    306 297 326 00077 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 702C

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 306 297 326. Le SIRET de son siège social est 306 297 326 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29306297326.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé 46 rue Leon Basso, 83700 Saint-Raphael.

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.

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