MICHEL BERNARD
Active8559B · Autres enseignements
Enregistré sous le numéro SIREN 331 294 199, MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 1983. Elle est domiciliée 2 rue des Loges, 41190 Valencisse. MICHEL BERNARD relève du secteur autres enseignements (code NAF 8559B).
Fiche d'identité de MICHEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MICHEL BERNARD
- SIREN
- 331 294 199
- SIRET (siège)
- 331 294 199 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR45331294199Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 294 199
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559B - Autres enseignements
- Date de création
- 15 janvier 1983
- Siège social
- 2 RUE DES LOGES, 41190, VALENCISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL BERNARD
Autres enseignements
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Établissements de MICHEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 41190 VALENCISSESiègeFermé
331 294 199 00012 · ouvert le 15 janvier 1983 · NAF 8559B
Conformité de MICHEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 1983
Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 331 294 199. Le SIRET de son siège social est 331 294 199 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45331294199.
Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?
Le siège social de MICHEL BERNARD est situé 2 rue des Loges, 41190 Valencisse.
MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.
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