MICHEL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 390 879 658, MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Pins, 30670 Aigues-Vives. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de MICHEL BERNARD
INSEE- Dénomination
- MICHEL BERNARD
- SIREN
- 390 879 658
- SIRET (siège)
- 390 879 658 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR69390879658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 879 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 15 avril 1993
- Siège social
- CHE DES PINS, 30670, AIGUES-VIVES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL BERNARD
Culture de la vigne
Finances de MICHEL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MICHEL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30670 AIGUES-VIVESSiègeActif
390 879 658 00016 · ouvert le 15 avril 1993 · NAF 0121Z
Documents juridiques de MICHEL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MICHEL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1993
Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?
Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 390 879 658. Le SIRET de son siège social est 390 879 658 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69390879658.
Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?
Le siège social de MICHEL BERNARD est situé Che des Pins, 30670 Aigues-Vives.
MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.
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