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MICHEL BERNARD

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Siren395 337 140Entrepreneur individuel84870 LORIOL-DU-COMTATCréée le 23 mars 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 395 337 140, MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 1994. Elle est domiciliée Quartier Sauzette, 84870 Loriol-du-Comtat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
395 337 140
SIRET (siège)
395 337 140 00028
N° TVA intracommunautaire
FR95395337140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 337 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
23 mars 1994
Siège social
QUARTIER SAUZETTE, 84870, LORIOL-DU-COMTAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de MICHEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MICHEL BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 84870 LORIOL-DU-COMTATSiègeActif

    395 337 140 00028 · ouvert le 24 octobre 1994 · NAF 6820B

  • 84870 LORIOL-DU-COMTATActif

    395 337 140 00010 · ouvert le 23 mars 1994 · NAF 0161Z

Documents juridiques de MICHEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 1994

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 395 337 140. Le SIRET de son siège social est 395 337 140 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95395337140.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé Quartier Sauzette, 84870 Loriol-du-Comtat.

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.

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