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MICHEL BERNARD

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Siren398 646 265Entrepreneur individuel01290 CROTTETCréée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 646 265. Le siège social de l'entreprise se trouve 281 All des Burtins, 01290 Crottet. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
398 646 265
SIRET (siège)
398 646 265 00023
N° TVA intracommunautaire
FR05398646265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 646 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
281 ALL DES BURTINS, 01290, CROTTET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

Production d'électricité

Finances de MICHEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01290 CROTTETSiègeActif

    398 646 265 00023 · ouvert le 03 février 2017 · NAF 3511Z

  • 69008 LYONFermé

    398 646 265 00015 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de MICHEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 398 646 265. Le SIRET de son siège social est 398 646 265 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05398646265.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé 281 All des Burtins, 01290 Crottet.

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.

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