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MICHEL BERNARD

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Siren428 051 163Entrepreneur individuel25680 MESANDANSCréée le 01 janvier 1968

0141Z · Élevage de vaches laitières

MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 428 051 163. Elle est domiciliée à Mesandans (25680). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
428 051 163
SIRET (siège)
428 051 163 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86428051163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 051 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1968
Siège social
25680, MESANDANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

Élevage de vaches laitières

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Établissements de MICHEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25680 MESANDANSSiègeActif

    428 051 163 00015 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0141Z

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1968

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 428 051 163. Le SIRET de son siège social est 428 051 163 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86428051163.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé à Mesandans (25680).

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.