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MICHEL BERNARD

Active
Siren776 499 774Entrepreneur individuel73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 776 499 774, MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 258 rue de la Combe, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne. Son activité principale relève du code NAF 851C.

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
776 499 774
SIRET (siège)
776 499 774 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05776499774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 499 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
851C
Date de création
-
Siège social
258 RUE DE LA COMBE, 73300, SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73300 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNESiègeFermé

    776 499 774 00011 · NAF 851C

Documents juridiques de MICHEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 776 499 774. Le SIRET de son siège social est 776 499 774 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05776499774.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé 258 rue de la Combe, 73300 Saint-Jean-de-Maurienne.

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.

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