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MICHEL & BERNARD BELVILLE

Active
Siren381 313 402SARL87000 LIMOGESCréée le 27 mars 1991

Documents
Capital social
7,6 k€

MICHEL & BERNARD BELVILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 313 402. Son siège social est situé 11 av 11 Av. Garibaldi, 87000 Limoges. Son activité principale relève du code NAF 703A. BERNARD BELVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de MICHEL & BERNARD BELVILLE

Dénomination
MICHEL & BERNARD BELVILLE
SIREN
381 313 402
SIRET (siège)
381 313 402 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12381313402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 313 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
703A
Date de création
27 mars 1991
Siège social
11 AV 11 AV. GARIBALDI, 87000, LIMOGES
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de MICHEL & BERNARD BELVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MICHEL & BERNARD BELVILLE

BB

BERNARD BELVILLE

Gérant

Depuis la création (27 mars 1991) · 35 ans

Établissements de MICHEL & BERNARD BELVILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 87000 LIMOGESSiègeFermé

    381 313 402 00012 · ouvert le 25 février 1991 · NAF 703A

Documents juridiques de MICHEL & BERNARD BELVILLE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de MICHEL & BERNARD BELVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL & BERNARD BELVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL & BERNARD BELVILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL & BERNARD BELVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL & BERNARD BELVILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 1991

Questions fréquentes sur MICHEL & BERNARD BELVILLE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL & BERNARD BELVILLE ?

Le numéro SIREN de MICHEL & BERNARD BELVILLE est 381 313 402. Le SIRET de son siège social est 381 313 402 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12381313402.

Qui dirige MICHEL & BERNARD BELVILLE ?

MICHEL & BERNARD BELVILLE est dirigée par BERNARD BELVILLE, gérant.

Où se situe le siège social de MICHEL & BERNARD BELVILLE ?

Le siège social de MICHEL & BERNARD BELVILLE est situé 11 av 11 Av. Garibaldi, 87000 Limoges.

MICHEL & BERNARD BELVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL & BERNARD BELVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL & BERNARD BELVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL & BERNARD BELVILLE.