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MICHEL BOURGEOIS

Active
Siren410 894 117SARL16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERESCréée le 24 février 1997

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Documents

MICHEL BOURGEOIS est une SARL immatriculée le 24 février 1997 sous le numéro SIREN 410 894 117. Son siège social est situé Ld Bois des Personniers, 16720 Saint-Meme-les-Carrieres. Son activité principale est travaux de menuiserie métallique et serrurerie (code NAF 4332B). Elle est dirigée par MICHEL BOURGEOIS, gérant.

Fiche d'identité de MICHEL BOURGEOIS

Dénomination
MICHEL BOURGEOIS
SIREN
410 894 117
SIRET (siège)
410 894 117 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58410894117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 894 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332B - Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
Date de création
24 février 1997
Siège social
LD BOIS DES PERSONNIERS, 16720, SAINT-MEME-LES-CARRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BOURGEOIS

SERRURERIE FERRONNERIE MENUISERIE CHARPENTE METALLIQUE

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Finances de MICHEL BOURGEOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MICHEL BOURGEOIS

MB

MICHEL BOURGEOIS

Gérant

Depuis la création (24 février 1997) · 29 ans

Établissements de MICHEL BOURGEOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16720 SAINT-MEME-LES-CARRIERESSiègeActif

    410 894 117 00010 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 4332B

Documents juridiques de MICHEL BOURGEOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 février 1997

  • Acte

Conformité de MICHEL BOURGEOIS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MICHEL BOURGEOIS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 14 juin 2012. Clôturée le 14 novembre 2013 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 novembre 2013 · publié le 30 novembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 14 juin 2012 · publié le 30 juin 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Décembre 2010 désignant liquidateur Scp Pimouguet-Leuret, En La Personne De Me Pimouguet 18, rue des Acacias - BP 20231 - 16007 Angoulême . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MICHEL BOURGEOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL BOURGEOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 novembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 14 juin 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 Décembre 2010 désignant liquidateur Scp Pimouguet-Leuret, En La Personne De Me Pimouguet 18, rue des Acacias - BP 20231 - 16007 Angoulême . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 1997

Questions fréquentes sur MICHEL BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BOURGEOIS ?

Le numéro SIREN de MICHEL BOURGEOIS est 410 894 117. Le SIRET de son siège social est 410 894 117 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58410894117.

Qui dirige MICHEL BOURGEOIS ?

MICHEL BOURGEOIS est dirigée par MICHEL BOURGEOIS, gérant.

Où se situe le siège social de MICHEL BOURGEOIS ?

Le siège social de MICHEL BOURGEOIS est situé Ld Bois des Personniers, 16720 Saint-Meme-les-Carrieres.

MICHEL BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MICHEL BOURGEOIS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 novembre 2013 pour insuffisance d'actif.