MICHEL BRICE
Active6910Z · Activités juridiques
MICHEL BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 717 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Francois Geant, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de MICHEL BRICE
INSEE- Dénomination
- MICHEL BRICE
- SIREN
- 511 717 969
- SIRET (siège)
- 511 717 969 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06511717969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 717 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 1 RUE FRANCOIS GEANT, 90000, BELFORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL BRICE
Activités juridiques
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Établissements de MICHEL BRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90000 BELFORTSiègeActif
511 717 969 00014 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6910Z
Conformité de MICHEL BRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL BRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur MICHEL BRICE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL BRICE ?
Le numéro SIREN de MICHEL BRICE est 511 717 969. Le SIRET de son siège social est 511 717 969 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06511717969.
Où se situe le siège social de MICHEL BRICE ?
Le siège social de MICHEL BRICE est situé 1 rue Francois Geant, 90000 Belfort.
MICHEL BRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL BRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BRICE.
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