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MICHEL BRICE

Active
Siren511 717 969Entrepreneur individuel90000 BELFORTCréée le 01 avril 2009

6910Z · Activités juridiques

MICHEL BRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 511 717 969. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Francois Geant, 90000 Belfort. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de MICHEL BRICE

Dénomination
MICHEL BRICE
SIREN
511 717 969
SIRET (siège)
511 717 969 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06511717969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 717 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 avril 2009
Siège social
1 RUE FRANCOIS GEANT, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BRICE

Activités juridiques

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Établissements de MICHEL BRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    511 717 969 00014 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 6910Z

Conformité de MICHEL BRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL BRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2009

Questions fréquentes sur MICHEL BRICE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BRICE ?

Le numéro SIREN de MICHEL BRICE est 511 717 969. Le SIRET de son siège social est 511 717 969 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06511717969.

Où se situe le siège social de MICHEL BRICE ?

Le siège social de MICHEL BRICE est situé 1 rue Francois Geant, 90000 Belfort.

MICHEL BRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BRICE.