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MICHEL Catherine

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Siren983 118 175Entrepreneur individuel07370 SarrasCréée le 15 mars 2024

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 983 118 175, MICHEL Catherine est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE de l'Île, 07370 Sarras. MICHEL Catherine relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de MICHEL Catherine

Dénomination
MICHEL Catherine
SIREN
983 118 175
SIRET (siège)
983 118 175 00014
N° TVA intracommunautaire
FR85983118175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 118 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
15 mars 2024
Siège social
4 RUE de l'Île, 07370, Sarras
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MICHEL Catherine

Fabrication de fresques murales (sans préparation des supports)

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Établissements de MICHEL Catherine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07370 SarrasSiègeActif

    983 118 175 00014 · ouvert le 04 janvier 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de MICHEL Catherine

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MICHEL Catherine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL Catherine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL Catherine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL Catherine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2024

Questions fréquentes sur MICHEL Catherine

Quel est le numéro SIREN de MICHEL Catherine ?

Le numéro SIREN de MICHEL Catherine est 983 118 175. Le SIRET de son siège social est 983 118 175 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85983118175.

Où se situe le siège social de MICHEL Catherine ?

Le siège social de MICHEL Catherine est situé 4 RUE de l'Île, 07370 Sarras.

MICHEL Catherine est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL Catherine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL Catherine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL Catherine.