MICHEL CLAUDE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MICHEL CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 410 331 946. Son siège social est situé Qua le Blavet, 83380 Roquebrune-sur-Argens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MICHEL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- MICHEL CLAUDE
- SIREN
- 410 331 946
- SIRET (siège)
- 410 331 946 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84410331946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 331 946
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1982
- Siège social
- QUA LE BLAVET, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL CLAUDE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MICHEL CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif
410 331 946 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B
Conformité de MICHEL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1982
Marques déposées par MICHEL CLAUDE
INPIMICHEL CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDomaine du Blavet
N° 3162405 · Déposée le 02 mai 2002 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 02 mai 2012
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MICHEL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de MICHEL CLAUDE est 410 331 946. Le SIRET de son siège social est 410 331 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84410331946.
Où se situe le siège social de MICHEL CLAUDE ?
Le siège social de MICHEL CLAUDE est situé Qua le Blavet, 83380 Roquebrune-sur-Argens.
MICHEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL CLAUDE.
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