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MICHEL CLAUDE

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Siren410 331 946Entrepreneur individuel83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 01 janvier 1982

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

MICHEL CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1982 sous le numéro SIREN 410 331 946. Son siège social est situé Qua le Blavet, 83380 Roquebrune-sur-Argens. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MICHEL CLAUDE

Dénomination
MICHEL CLAUDE
SIREN
410 331 946
SIRET (siège)
410 331 946 00013
N° TVA intracommunautaire
FR84410331946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 331 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1982
Siège social
QUA LE BLAVET, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL CLAUDE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MICHEL CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    410 331 946 00013 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 6820B

Conformité de MICHEL CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1982

Marques déposées par MICHEL CLAUDE

MICHEL CLAUDE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine du Blavet

    N° 3162405 · Déposée le 02 mai 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 mai 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MICHEL CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MICHEL CLAUDE est 410 331 946. Le SIRET de son siège social est 410 331 946 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84410331946.

Où se situe le siège social de MICHEL CLAUDE ?

Le siège social de MICHEL CLAUDE est situé Qua le Blavet, 83380 Roquebrune-sur-Argens.

MICHEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL CLAUDE.