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MICHEL D

Active
Siren330 730 672SARL92800 PUTEAUXCréée le 22 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 330 730 672, MICHEL D est une SARL créée le 22 juin 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve Centre Cial les 4 Temps, 92800 Puteaux. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.

Fiche d'identité de MICHEL D

Dénomination
MICHEL D
SIREN
330 730 672
SIRET (siège)
330 730 672 00012
N° TVA intracommunautaire
FR77330730672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 730 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
22 juin 1984
Siège social
CENTRE CIAL LES 4 TEMPS, 92800, PUTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL D

Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Finances de MICHEL D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL D

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92800 PUTEAUXSiègeActif

    330 730 672 00012 · ouvert le 22 juin 1984 · NAF 4771Z

Documents juridiques de MICHEL D

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de MICHEL D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent MICHEL D. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MICHEL D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1984

Questions fréquentes sur MICHEL D

Quel est le numéro SIREN de MICHEL D ?

Le numéro SIREN de MICHEL D est 330 730 672. Le SIRET de son siège social est 330 730 672 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77330730672.

Où se situe le siège social de MICHEL D ?

Le siège social de MICHEL D est situé Centre Cial les 4 Temps, 92800 Puteaux.

MICHEL D est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL D.

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