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MICHEL DANIEL

Active
Siren303 807 887Entrepreneur individuel91650 BREUILLETCréée le 01 août 1975
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1975 sous le numéro SIREN 303 807 887. Elle est domiciliée 5 B rue de la Tuilerie Sarl Crt, 91650 Breuillet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.

Fiche d'identité de MICHEL DANIEL

Dénomination
MICHEL DANIEL
SIREN
303 807 887
SIRET (siège)
303 807 887 00037
N° TVA intracommunautaire
FR33303807887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 807 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741J
Date de création
01 août 1975
Siège social
5 B RUE DE LA TUILERIE SARL CRT, 91650, BREUILLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91650 BREUILLETSiègeFermé

    303 807 887 00037 · ouvert le 15 juin 1999 · NAF 741J

Documents juridiques de MICHEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1975

Questions fréquentes sur MICHEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL DANIEL est 303 807 887. Le SIRET de son siège social est 303 807 887 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33303807887.

Où se situe le siège social de MICHEL DANIEL ?

Le siège social de MICHEL DANIEL est situé 5 B rue de la Tuilerie Sarl Crt, 91650 Breuillet.

MICHEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DANIEL.

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