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MICHEL DANIEL

Active
Siren404 800 815Entrepreneur individuel50390 RAUVILLE-LA-PLACECréée le 31 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 800 815, MICHEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1984. Son siège social est situé Le Mont, 50390 Rauville-la-place. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DANIEL

Dénomination
MICHEL DANIEL
SIREN
404 800 815
SIRET (siège)
404 800 815 00015
N° TVA intracommunautaire
FR93404800815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 800 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1984
Siège social
LE MONT, 50390, RAUVILLE-LA-PLACE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MICHEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50390 RAUVILLE-LA-PLACESiègeFermé

    404 800 815 00015 · ouvert le 31 décembre 1984 · NAF 011A

Documents juridiques de MICHEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1984

Questions fréquentes sur MICHEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL DANIEL est 404 800 815. Le SIRET de son siège social est 404 800 815 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93404800815.

Où se situe le siège social de MICHEL DANIEL ?

Le siège social de MICHEL DANIEL est situé Le Mont, 50390 Rauville-la-place.

MICHEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DANIEL.

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