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MICHEL DANIEL

Active
Siren972 415 111Entrepreneur individuel69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 972 415 111. Son siège social est situé Ld le Bourg, 69890 La Tour-de-Salvagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DANIEL

Dénomination
MICHEL DANIEL
SIREN
972 415 111
SIRET (siège)
972 415 111 00012
N° TVA intracommunautaire
FR27972415111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 972 415 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
LD LE BOURG, 69890, LA TOUR-DE-SALVAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MICHEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYSiègeFermé

    972 415 111 00012 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B

Documents juridiques de MICHEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MICHEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de MICHEL DANIEL est 972 415 111. Le SIRET de son siège social est 972 415 111 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27972415111.

Où se situe le siège social de MICHEL DANIEL ?

Le siège social de MICHEL DANIEL est situé Ld le Bourg, 69890 La Tour-de-Salvagny.

MICHEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DANIEL.

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