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MICHEL DAVID

Active
Siren407 654 169Entrepreneur individuel10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSECréée le 01 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1996, identifié par le SIREN 407 654 169. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 bd Antoine de Saint Exupery, 10510 Maizieres-la-Grande-Paroisse. L'entreprise déclare le code NAF 1072Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DAVID

Dénomination
MICHEL DAVID
SIREN
407 654 169
SIRET (siège)
407 654 169 00041
N° TVA intracommunautaire
FR02407654169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 654 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1072Z
Date de création
01 août 1996
Siège social
7 BD ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 10510, MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MICHEL DAVID

biscuiterie confiserie, salon de thé

Finances de MICHEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DAVID

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSESiègeActif

    407 654 169 00041 · ouvert le 10 mai 1996 · NAF 1072Z

  • 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSEFermé

    407 654 169 00017 · ouvert le 10 mai 1996 · NAF 1071C

  • 51260 ANGLUREFermé

    407 654 169 00025 · ouvert le 01 août 1996 · NAF 522G

  • 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSEFermé

    407 654 169 00033 · ouvert le 01 février 2008 · NAF 1072Z

Documents juridiques de MICHEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1996

Questions fréquentes sur MICHEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MICHEL DAVID est 407 654 169. Le SIRET de son siège social est 407 654 169 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02407654169.

Où se situe le siège social de MICHEL DAVID ?

Le siège social de MICHEL DAVID est situé 7 bd Antoine de Saint Exupery, 10510 Maizieres-la-Grande-Paroisse.

MICHEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DAVID.

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