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MICHEL DAVID

Active
Siren415 367 309Entrepreneur individuel83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 14 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2019, identifié par le SIREN 415 367 309. Elle est domiciliée 470 Vieux chemin des Sablettes (vc 107), 83500 La Seyne-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DAVID

Dénomination
MICHEL DAVID
SIREN
415 367 309
SIRET (siège)
415 367 309 00036
N° TVA intracommunautaire
FR72415367309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 367 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
14 novembre 2019
Siège social
470 VIEUX CHEMIN DES SABLETTES (VC 107), 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MICHEL DAVID

Rôtisserie ambulante vente au détail de produits alimentaires et boissons non alcoolisées

Finances de MICHEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DAVID

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif

    415 367 309 00036 · ouvert le 08 novembre 2019 · NAF 5610C

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    415 367 309 00010 · ouvert le 07 janvier 1998 · NAF 553B

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé

    415 367 309 00028 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 4619B

Documents juridiques de MICHEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-11-08

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2019

Questions fréquentes sur MICHEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MICHEL DAVID est 415 367 309. Le SIRET de son siège social est 415 367 309 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72415367309.

Où se situe le siège social de MICHEL DAVID ?

Le siège social de MICHEL DAVID est situé 470 Vieux chemin des Sablettes (vc 107), 83500 La Seyne-sur-Mer.

MICHEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DAVID.

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