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MICHEL DAVID

Active
Siren423 403 468Entrepreneur individuel86330 MONCONTOURCréée le 05 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 1999, identifié par le SIREN 423 403 468. Son siège social est situé 11 Pl du Souvenir Francais Res du Parc N°4, 86330 Moncontour. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MICHEL DAVID

Dénomination
MICHEL DAVID
SIREN
423 403 468
SIRET (siège)
423 403 468 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72423403468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 403 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
05 juillet 1999
Siège social
11 PL DU SOUVENIR FRANCAIS RES DU PARC N°4, 86330, MONCONTOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DAVID

Création, vente et édition de logiciels.

Finances de MICHEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86330 MONCONTOURSiègeActif

    423 403 468 00014 · ouvert le 05 juillet 1999 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MICHEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1999

Questions fréquentes sur MICHEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MICHEL DAVID est 423 403 468. Le SIRET de son siège social est 423 403 468 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72423403468.

Où se situe le siège social de MICHEL DAVID ?

Le siège social de MICHEL DAVID est situé 11 Pl du Souvenir Francais Res du Parc N°4, 86330 Moncontour.

MICHEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DAVID.

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