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MICHEL DAVID

Active
Siren902 864 537Entrepreneur individuel44690 MAISDON-SUR-SEVRECréée le 01 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 864 537. Elle est domiciliée 1 rue les Noues, 44690 Maisdon-sur-Sevre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de MICHEL DAVID

Dénomination
MICHEL DAVID
SIREN
902 864 537
SIRET (siège)
902 864 537 00011
N° TVA intracommunautaire
FR58902864537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 864 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
1 RUE LES NOUES, 44690, MAISDON-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MICHEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44690 MAISDON-SUR-SEVRESiègeActif

    902 864 537 00011 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 9003A

Documents juridiques de MICHEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur MICHEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DAVID ?

Le numéro SIREN de MICHEL DAVID est 902 864 537. Le SIRET de son siège social est 902 864 537 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58902864537.

Où se situe le siège social de MICHEL DAVID ?

Le siège social de MICHEL DAVID est situé 1 rue les Noues, 44690 Maisdon-sur-Sevre.

MICHEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DAVID.

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