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MICHEL DENIS

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Siren398 903 740Entrepreneur individuel25720 LARNODCréée le 15 novembre 1994

5520Z · Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Enregistré sous le numéro SIREN 398 903 740, MICHEL DENIS est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1994. Elle est domiciliée 6 Che de la Gratte, 25720 Larnod. Son activité principale est hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (code NAF 5520Z).

Fiche d'identité de MICHEL DENIS

Dénomination
MICHEL DENIS
SIREN
398 903 740
SIRET (siège)
398 903 740 00080
N° TVA intracommunautaire
FR19398903740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 903 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Date de création
15 novembre 1994
Siège social
6 CHE DE LA GRATTE, 25720, LARNOD
Établissements
7
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MICHEL DENIS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MICHEL DENIS

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

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Établissements de MICHEL DENIS

7 établissements, dont 4 en activité.

  • 25720 LARNODSiègeActif

    398 903 740 00080 · ouvert le 20 février 2013 · NAF 5520Z

  • 25000 BESANCONActif

    398 903 740 00031 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 7010Z

  • 25000 BESANCONActif

    398 903 740 00098 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONActif

    398 903 740 00106 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 6820A

  • 25000 BESANCONFermé

    398 903 740 00015 · ouvert le 08 novembre 1994 · NAF 748A

  • 25000 BESANCONFermé

    398 903 740 00023 · ouvert le 01 mars 1995 · NAF 524L

  • 25000 BESANCONFermé

    398 903 740 00049 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 7729Z

Conformité de MICHEL DENIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL DENIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL DENIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL DENIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1994

Accords collectifs de MICHEL DENIS

1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de MICHEL DENIS a été publié sur Légifrance. Il date de 2025.

  • Accord d'entreprise

    Signé le 17 juin 2025 · en vigueur à partir du 04 juillet 2025 · dépôt n° T02525061929

    Accord

Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance

Questions fréquentes sur MICHEL DENIS

Quel est le numéro SIREN de MICHEL DENIS ?

Le numéro SIREN de MICHEL DENIS est 398 903 740. Le SIRET de son siège social est 398 903 740 00080. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19398903740.

Où se situe le siège social de MICHEL DENIS ?

Le siège social de MICHEL DENIS est situé 6 Che de la Gratte, 25720 Larnod.

MICHEL DENIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL DENIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL DENIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL DENIS.