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MICHEL FABIEN

Active
Siren983 623 943Entrepreneur individuel71270 Lays-sur-le-DoubsCréée le 18 janvier 2024

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MICHEL FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 623 943. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE des Juifs, 71270 Lays-sur-le-Doubs. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MICHEL FABIEN

Dénomination
MICHEL FABIEN
SIREN
983 623 943
SIRET (siège)
983 623 943 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18983623943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 623 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
18 janvier 2024
Siège social
11 RUE des Juifs, 71270, Lays-sur-le-Doubs
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MICHEL FABIEN

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de MICHEL FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71270 Lays-sur-le-DoubsSiègeActif

    983 623 943 00013 · ouvert le 27 septembre 2023 · NAF 3511Z

Conformité de MICHEL FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MICHEL FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2024

Questions fréquentes sur MICHEL FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MICHEL FABIEN ?

Le numéro SIREN de MICHEL FABIEN est 983 623 943. Le SIRET de son siège social est 983 623 943 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18983623943.

Où se situe le siège social de MICHEL FABIEN ?

Le siège social de MICHEL FABIEN est situé 11 RUE des Juifs, 71270 Lays-sur-le-Doubs.

MICHEL FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL FABIEN.

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