MICHEL FERNAND
ActiveMICHEL FERNAND est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 427 474 747. Elle est domiciliée à Chateauneuf-de-Galaure (26330). L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MICHEL FERNAND
INSEE- Dénomination
- MICHEL FERNAND
- SIREN
- 427 474 747
- SIRET (siège)
- 427 474 747 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57427474747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 474 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 26330, CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MICHEL FERNAND
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Établissements de MICHEL FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26330 CHATEAUNEUF-DE-GALAURESiègeFermé
427 474 747 00016 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 013Z
Conformité de MICHEL FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MICHEL FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MICHEL FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur MICHEL FERNAND
Quel est le numéro SIREN de MICHEL FERNAND ?
Le numéro SIREN de MICHEL FERNAND est 427 474 747. Le SIRET de son siège social est 427 474 747 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57427474747.
Où se situe le siège social de MICHEL FERNAND ?
Le siège social de MICHEL FERNAND est situé à Chateauneuf-de-Galaure (26330).
MICHEL FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL FERNAND.
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