MICHEL FOURCADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 36,0 k€
- Effectif
- Non publié
MICHEL FOURCADE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 409 677. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che Soum Dou Bos, 64160 Ouillon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. MICHEL FOURCADE LACROUTZ exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MICHEL FOURCADE
INSEE- Dénomination
- MICHEL FOURCADE
- SIREN
- 393 409 677
- SIRET (siège)
- 393 409 677 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR70393409677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 409 677
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 36 000 €
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 21 janvier 1994
- Siège social
- 4 CHE SOUM DOU BOS, 64160, OUILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MICHEL FOURCADE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MICHEL FOURCADE
production, vente d'énergie
Finances de MICHEL FOURCADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MICHEL FOURCADE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis août 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 août 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MICHEL FOURCADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64160 OUILLONSiègeActif
393 409 677 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MICHEL FOURCADE
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MICHEL FOURCADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL FOURCADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MICHEL FOURCADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL FOURCADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MICHEL FOURCADE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 25 juin 2024 · N° 23/03106
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MICHEL FOURCADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MICHEL FOURCADE
BODACC23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Pau
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de pau
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Greffe du Tribunal de Commerce de pau
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Greffe du Tribunal de Commerce de pau
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Président : FOURCADE LACROUTZ Michel, Marie, Jules
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
- création
Date d'effet : 21 janvier 1994
Questions fréquentes sur MICHEL FOURCADE
Quel est le numéro SIREN de MICHEL FOURCADE ?
Le numéro SIREN de MICHEL FOURCADE est 393 409 677. Le SIRET de son siège social est 393 409 677 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70393409677.
Qui dirige MICHEL FOURCADE ?
MICHEL FOURCADE est dirigée par MICHEL FOURCADE LACROUTZ, président de sas.
Où se situe le siège social de MICHEL FOURCADE ?
Le siège social de MICHEL FOURCADE est situé 4 Che Soum Dou Bos, 64160 Ouillon.
MICHEL FOURCADE est-elle toujours en activité ?
Oui, MICHEL FOURCADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MICHEL FOURCADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL FOURCADE.
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