MICHEL FRANCOISE

Active

Siren404 071 383Entrepreneur individuel44440 RIAILLECréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 071 383, MICHEL FRANCOISE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Les Geneteaux, 44440 Riaille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0240Z.

Fiche d'identité de MICHEL FRANCOISE

INSEE

Dénomination: MICHEL FRANCOISE
SIREN: 404 071 383
SIRET (siège): 404 071 383 00016
N° TVA intracommunautaire: FR20404071383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 071 383
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0240Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LES GENETEAUX, 44440, RIAILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MICHEL FRANCOISE

Services de soutien à l'exploitation forestière

Finances de MICHEL FRANCOISE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL FRANCOISE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL FRANCOISE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44440 RIAILLESiègeActif
404 071 383 00016 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0240Z

Documents juridiques de MICHEL FRANCOISE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL FRANCOISE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL FRANCOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL FRANCOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL FRANCOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL FRANCOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL FRANCOISE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MICHEL FRANCOISE

Quel est le numéro SIREN de MICHEL FRANCOISE ?

Le numéro SIREN de MICHEL FRANCOISE est 404 071 383. Le SIRET de son siège social est 404 071 383 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404071383.

Où se situe le siège social de MICHEL FRANCOISE ?

Le siège social de MICHEL FRANCOISE est situé Les Geneteaux, 44440 Riaille.